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Marques déposées par ARNAUD Hervé
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C-ZEN (zéro émission nocive)
Marque expirée - Marque en non vigueur

C-ZEN (zéro émission nocive)
ARNAUD Hervé
Monsieur CASTELLON Jean-Yves

Numéro de dépôt :
3602307
Date de dépôt :
02/10/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/10/2018
C-ZEN (zéro émission nocive) de ARNAUD Hervé

Présentation de la marque C-ZEN (zéro émission nocive)

Déposée le 2 octobre 2008 par ARNAUD Hervé et monsieur CASTELLON Jean-Yves auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « C-ZEN (zéro émission nocive) »

Les déposants sont ARNAUD Hervé domicilié(e) 10 rue Marcel Serve,38550 SAINT MAURICE L'EXIL - 38550 - France et monsieur CASTELLON Jean-Yves domicilié(e) Montée des Accacias,01700 BEYNOST - 01700 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE domicilié(e) 89 Rue d'Antibes,06400 CANNES - 06400 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque C-ZEN (zéro émission nocive) est expirée depuis le 2 octobre 2018.

ARNAUD Hervé a également déposé les autres marques suivantes : Courb , C-ELECT , C-KOOL , C-TOP


ARNAUD Hervé - 10 rue Marcel Serve,38550 SAINT MAURICE L'EXIL - 38550 - France

Monsieur CASTELLON Jean-Yves - Montée des Accacias,01700 BEYNOST - 01700 - France


INLEX IP EXPERTISE - 89 Rue d'Antibes,06400 CANNES - 06400 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2009-11

Publication - Publication le 7 nov. 2008 au BOPI 2008-45

Inscription le 15 avril 2011 - Transmission totale de propriété n°547277 - Publication le 20 mai 2011 au BOPI 2011-04-15

Véhicules ; moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspension pour véhicules ; carrosserie ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; quads ; buggy.